Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRIVE ALERT
Monsieur FOURCADE Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1280422
Date de dépôt :
26/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1994
DRIVE ALERT de FOURCADE Jean-Claude

Présentation de la marque DRIVE ALERT

Déposée le 26 juillet 1984 par monsieur FOURCADE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DRIVE ALERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FOURCADE Jean-Claude domicilié(e) 5, Square Jasmin, 78150 LE CHESNAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETHEULE - France.

La marque DRIVE ALERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRIVE ALERT est expirée depuis le 26 juillet 1994.

FOURCADE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : AL-HOUDA


Monsieur FOURCADE Jean-Claude - 5, Square Jasmin, 78150 LE CHESNAY. - France


LETHEULE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Dispositif de surveillance d'inclinaison de la tête.